pas de réponse sur la pollution électromagnétique du PDG Michel Bon de France Télécom sur le danger d'antenne relais gsm de la téléphonie mobile gsm pour le téléphone mobile gsm ou le téléphone portable gsm sur la sur la santé ou le cancer du cerveau -- PDG Michel Bon France Télécom sur le danger des antennes relais gsm ou sur la téléphonie cellulaire gsm pour les téléphones cellulaires gsm sur la santé ou le cancer du cerveau avec la pollution électromagnétique des antennes relais GSM.
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: SCANDALES FRANÇAIS
Chapitre : X°) Les effets des téléphones portables GSM 
  et des antennes relais GSM sur la santé
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78°) Rapport de la DGS du 16/01/2001 - Documents annexes:

ANNEXES


 
 

                                                            R E P U B L I Q U E    F R A N C A I S E
                                                            PARIS, le 15 juin 2000
 

DIRECTION GENERALE DE LA SANTE
Le Directeur général  Monsieur le docteur Denis ZMIROU
Faculté de médecine de Grenoble
Domaine de la Merci
38706 LA TRONCHE CEDEX
 

Monsieur et Cher Confrère

La Direction générale de la santé a pris connaissance du rapport relatif aux risques pour la santé liés à l'usage des téléphones mobiles et à leurs équipements, élaboré par un groupe d'experts britanniques présidé par Sir William STEWART à la demande des autorités britanniques et rendu public le 11 mai 2000.

Ce rapport dresse un bilan de l'état des connaissances actuelles en ce domaine et propose un certain nombre de recommandations tenant compte des incertitudes existantes.

Je souhaite réunir un groupe d'experts afin de :

- recueillir son avis scientifique sur ce rapport britannique, ainsi que sur les autres rapports récemment publiés sur cette question
- préciser les conséquences éventuelles que l'on doit en tirer, en termes de protection de la santé.
- faire des recommandations en matière de surveillance et de programmes de recherche sur les risques éventuels pour la santé liés à l'usage des téléphones portables et à leurs équipements
- proposer des recommandations en termes d'information du public.

Je vous prie de bien vouloir présider ce groupe d'experts, qui aura la composition suivante :

-  M. Bernard VEYRET (directeur de recherche au CNRS, Ecole nationale de physique et de chimie de Bordeaux),
- Le docteur René de SEZE (membre de la Commission Internationale de protection contre les rayonnements non-ionisants),
- M. Pierre AUBINEAU (directeur de recherche au CNRS, Université Bordeaux 2)
- M. Alain BARDOU (directeur de recherche INSERM, université de Rennes I),
- Le professeur Marcel GOLDBERG (professeur d'épidémiologie, directeur de l'unité 88 de l'INSERM).

Je souhaiterais que ce groupe d'experts puisse rendre son rapport à la fin de l'année 2000 et présenter un premier rapport d étape portant notamment sur l'état des connaissances à la fin de l'été 2000.

Je vous prie d'agréer, Monsieur et Cher Confrère  l'expression de ma considération distinguée. Composition du groupe de travail
 
 



 
 
Composition du Groupe de Travail

Pierre AUBINEAU (directeur de recherche au CNRS, Université de Bordeaux 2)

Alain BARDOU (directeur de recherche, LTSI-INSERM, Université de Rennes 1)

Marcel GOLDBERG (professeur d'épidémiologie, directeur de l'unité 88 de l'INSERM, Université de Paris 5)

René de SEZE (membre de la Commission Internationale de protection contre les rayonnements non-ionisants, CHU de Nîmes)

Bernard VEYRET (directeur de recherche au CNRS, Ecole nationale de physique et de chimie de Bordeaux)

Denis ZMIROU (Faculté de médecine-Université de Grenoble 1, président d'honneur de la Société Française de Santé Publique), président du groupe d'experts

Gilles DIXSAUT, médecin inspecteur de santé publique, a assuré le secrétariat général du groupe d'experts, au nom de la Direction générale de la santé .
 



 
 
Réunions du groupe de travail

29 juin : définition du programme de travail et de la démarche générale

12 septembre : détermination du plan du rapport d'étape, sélection des rapports destinés à être critiqués, préparation des auditions (réunion téléphonique)

27 octobre : première séance d'auditions

9 novembre : discussion sur l'état d'avancement du rapport final (réunion téléphonique)

23 novembre : seconde séance d'auditions

8 décembre : discussion des recommandations en matière de gestion des risques

12 janvier 2001 : discussion d'ensemble sur la première version du rapport final
 



 
 
Personnes auditionnées ou sollicitées:

ADECEM Association de Défense contre les Champs Electromagnétiques (Présidente : Yvette Segala ; conseiller scientifique : M Le Ruz)

Jean-Marie Aran, Laboratoire d'audiologie expérimentale et clinique, INSERM Bordeaux

Prof. Madeleine Bastide, Laboratoire d'Immunologie et Parasitologie, Faculté de pharmacie, Université de Montpellier

Laurent Bontoux, Direction générale de la recherche, Union européenne

Prof. Pierre Buser, Coordonnateur du rapport de l'Académie des Sciences, Université Paris VI

Pierre et Marie Curie,  Institut des Neurosciences

Jean-Claude Carballes, ALCATEL CIT Recherches  MMF

Elisabeth Cardis, responsable de l'étude épidémiologique internationale du Centre International de Recherche contre le Cancer, Lyon

Dr. George Carlo, ex Directeur de Wireless Technology Research, Washington

Jean-Pierre Chevillot, Ancien directeur de recherche au CNRS, consultant pour la réalisation du rapport ESSOR Europe présenté au parlement européen

Jacques Fourcade, président du CCPPRB de Nîmes

Philippe Hubert, Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire

Dr. Philippe Quénel, Institut national de Veille Sanitaire

Michèle Rivasi, Députée de la Drome

Roger Santini, Laboratoire de biochimie pharmacologie, INSA de Lyon  (invité, il a décliné l'invitation)

Dr Marc Séguinot, Direction générale SANCO, Union Européenne

UFC - Que Choisir ? (Gaëlle PATETTA et Carole MATRICON)

Jean-Paul Vautrin, Institut National de Recherche et de Sécurité

Joe Wiart, France Télécom R&D et  comité IEBR de l'association GSM
 



 
 
Présentation et interprétation des faits: un exercice critique délicat

Les deux exemples suivants illustrent la difficulté de produire un avis scientifique consensuel. Deux articles publiés en 1999 sur le lien entre cancer du cerveau et exposition aux CEM-RF ont été commentés par, respectivement, 5 et 3 auteurs ou groupes d'experts. Les avis exprimés sont sensiblement différents. D'où l'importance, dans un exercice d'expertise, d'exposer clairement les critères adoptés pour retenir ou, au contraire, décliner les résultats d'un travail scientifique. L'analyse collective est ici particulièrement utile.
 

1- A propos de l'article Hardell L  Nasman A  Pahlson A Hallquist A and Mild KH, 1999.  Use of cellular telephones and the risk for brain tumors: a case-control study.  International Journal of Oncology, 1999, 15, 113

Rapport C Sage (oct 1999) :
Hardell (1999) has reported increased risk of brain tumors in humans using cellular telephones.  The main type of brain tumors found to occur were malignant glioblastomas and astrocytomas and non-malignant meningiomas and acoustical neuromas. An increased risk (although statistically insignificant) was found for malignant brain tumors on the same side of the head on which the cell phone was used for analog cell phones.  The increased risk was 2.45-fold for right side use, and 2.40-fold for left side.  GSM users did not have adequate use over time for there to be adequate evaluation of risk.  No association between RFR and acoustical neuromas was reported.

Rapport Stewart (mai 2000)
In a case-control study in Sweden, patients with brain tumors were asked about various aspects of their life including their use of mobile phones, and the findings were compared with those in controls selected from the general populations (Hardell et al 1999). Overall, the risk of brain tumors did not appear to be elevated in people who used mobile phones, either analogue or digital, even if their use was relatively heavy. In a series of subsidiary analyses, an association was observed between tumors in the temporal and occipital lobes of the brain and reported use of analogue phones on the same side of the head (regardless of whether that was to the left or right). However, this was not statistically significant, and could easily have occurred by chance. Interpretation of this study is complicated because it failed to identify a substantial number of brain tumor patients who were eligible for inclusions according to the reported entry criteria, and in the absence of an explanation for this under-ascertainment, it is unclear whether important bias could have resulted. Also, (…), an effect of exposure that was delayed for ten or more years would not have been apparent.

Rapport ARCS mai 2000
Case reports of brain tumors in users of cellular phones initiated a case control study (Hardell et al 1999). Exposure was assessed by questionnaires supplemented over the phone. Use of cellular phones was not associated with increase in risk of tumors, neither overall nor for specified types. There was, however, a non significant association between tumors at a specific location at the side of the head, when also taking into account which side of the head the phone was normally used. This was found for NMT phone users, the number of cases for GSM users was too small for analysis. The authors caution, however, that this latter finding is based on a small number of cases, and that further investigations are necessary before any conclusions can be made. There has also been a substantial discussion about the apparent inconsistency in the study: no overall risk increase, but a risk increase at one location. The authors caution, however, that for GSM use the observation time may still be too short for definitive conclusions.

Article de KR Foster et JE Moulder (IEEE Spectrum online, août 2000, vol 37, n°8)
Other epidemiology studies have been mostly or entirely negative. In a study that received extensive press coverage even before it was published, Lennart Hardell and his colleagues at the Örebro Medical Centre in Örebro, Sweden, assessed mobile phone use by 209 Swedish brain tumor patients in comparison to 425 healthy controls. The study, funded by the Swedish Medical Research Council, was negative in virtually all respects.

In reporting the study, the lay media focused on one finding: users of mobile phones who had developed certain types of brain tumors were more likely to report having used the phone on the side of the head with the tumor than on the other side. But the association was weak. It was not statistically significant and might easily have been a result of recall bias--a well-established tendency of subjects to remember exposures to something more readily if they developed a disease. The brain cancer patients in Hardell's study knew their diagnosis before they were asked about their use of mobile phones.

Article de synthèse Carlo (31 juillet 2000)
(…).This finding [from a study by Muscat and coworkers , NDLR] of laterality was consistent with the observations of Hardell who, in a case control study conducted in Sweden, observed that tumors were more frequently found on the side of the head where the phone was used.
 



 
 
2- A propos de l'article Dreyer NA, Loughlin JE, Rothman KJ. Cause-specific mortality in cellular telephone users. JAMA, 1999, 282:1814

Article de synthèse G Carlo (31 juillet 2000)
Dreyer and colleagues (manuscript in preparation) completed the largest cohort study to date of analog cellular phone users and found an increase in the rate of brain cancer mortality in hand-held phone users (near field exposures) as compared with car phone users with the antenna on the rear window (far field exposures). The rate of brain cancer death was more than 3 times greater in the hand-held phone group compared with the far field control group; however, since the total number of persons in this group was small and the follow-up period was short (1 year), the difference was not statistically significant.

Rapport Stewart (mai 2000)
One investigation has examined mortality among customers of a large mobile phone operator in the USA (…). It covered some 250,000 phone users, who were followed for one year (…). Numbers of brain tumor and leukemia deaths were small and showed no substantial indication of increasing risk with number of minutes of hand-held phone use per day, or with years of hand-held phone use (Dreyer et al 1999). No data were reported on whether phones were analog or digital signals (…). Also, any increase in diseases such as cancer may not be manifest until many years after people are first exposed to a hazard. Therefore, although no significant differences in mortality were demonstrated between the two exposure groups, the conclusions that can be drawn from this report are limited, and it does not rule out important effects.

Article de KR Foster et JE Moulder (IEEE Spectrum online, août 2000, vol 37, n°8)
In 1996, (…), the health records of more than 250 000 mobile phone users were reviewed by Kenneth Rothman, a senior epidemiologist at Epidemiology Research Institute, in Newton Lower Falls, Mass. This industry-sponsored WTR study reported no difference in mortality between the users of hand-held portable phones, where the antenna is placed close to the head, and mobile cellular phones, where the antenna is mounted on the vehicle, resulting in lower RF exposure. In a later, follow-up study, the same investigators examined the causes of death among nearly 300,000 mobile phone users (including some from the previous study) in several U.S. cities. "The only category of cause of death for which there was an indication of increasing risk with increasing minutes of use," the investigators reported in a November 1999 letter in the Journal of the American Medical Association, "was motor vehicle collisions".
 



 
 
Liste de revues scientifiques sollicitées, pour les articles les plus récents

Adv Biol Med
Am J Epidemiol
Am J Ind Med
Am J Phys Med
Ann Biomed Eng
Ann NY Acad Sci
Ann NRPB R, A
Aviat Space Environ Med
Bioelectrochemistry and Bioenergetics
Bioelectromagnetics
Brain Res
Brain Res Bull
Cancer Causes Control
Cancer Res
Cancer J
Carcinogenesis
Electro Magnetobiology
Environ Health Persp
Environ Molec Mutagen
Environ Molec Mutagen
Environ Mutagen
Environ Res
EpidemiologyR
Experimentia
xp NeurolR
Eur J Appl Physiol
Eur J Med Res
Eur J Morphol
Genetics
Health PhysR
IEEE Eng Med Biol MagR
Indoor Air
Int J Cancer
Int J Epidemiol
International Journal of Oncology
International Journal of Radiation Biology R,A
IRE Trans Biomed Electron
J Acoust Soc Am
J Bioelectric
J HeredR
J ImmunolR
J Microwave PowerR
J Natl Cancer Inst
J NeurochemR
J Occup Med
J Surg Oncol
Lancet
Med J Aust
Microscopy Research and Technique
Mutation ResearchR
NATO ASI Series A: Life Sciences
Nature
Neuropsychobiology
Surg Neurol
N Engl J MedR
Occupational Medicine
Pacing Clin ElectrophysiolR
Pharmacol Biochem BehaviourR
Physica Medica
Physiol Chem Phys Med NMR
Phys Med  Biol
Proc Natl Acad Sci
Radiat Environ Biophys
Radiation Research.
Radiat Sci
RadiologyR
Radio SciR
Rev Environ HealthR
Science
Sci Total Environ
Teratology
 


 
 
DESCRIPTION DES DOCUMENTS ETUDIES

A - Rapports de base
 
Auteur Titre Origine Date Références
indexées
ARCS Austrian Research Report on RF bioeffects  Autriche 2000 304
DGXIII Commission Européenne
COST 244bis
Possible health effects related to the use of radiotelephones Union Européenne 1999 144
Rapport Mc KINLAY DGXII
European Commission expert group
Possible health effects related to the use of radiotelephones Union Européenne 1996 252
La Société Royale du Canada A review of the potential health risks of radiofrequency fields from wireless telecommunication devices Canada 1999 471
Sir William STEWART Mobile phones and health Grande Bretagne 2000 436


 
 
B - Documents additionnels
 
Auteur Titre Origine Date Références
indexées
Académie des Sciences-CADAS Communication mobile ; effets biologiques France  2000 387
ESSOR Europe Effets physiologiques et environnementaux des champs électromagnétiques 2000 SO*
SAGE C Telecommunication inquiry committee. Ecosse 1999 42
Rapport COMAR Committee on Man and Radiation de l'IEEE Etats Unis 2000 SO*
Rapport Suède Synthèse sur les champs électromagnétiques et la santé Suède 2000 ND*
ELWOOD M A critical evaluation of epidemiologic studies of radiofrequency exposure and human cancers Nouvelle Zélande 1999 69

* ND : non déterminé car le texte analysé est la synthèse en anglais, sans bibliographie ;
* SO : sans objet car le rapport n'est pas  une critique d'articles.
 


 
 
Glossaire, sigles et abréviations
 
Sigle Unité Unité Quantité
A.m-1 ampère par mètre H Champ magnétique
°C degré Celsius T Température
G gauss : unité ancienne, remplacée
par le tesla (1 tesla = 10 000 G)
B Induction magnétique
Ghz gigahertz f ou v Fréquence
Hz hertz f ou v Fréquence
KHz kilohertz f ou v Fréquence
m mètre L Longueur
MHz mégahertz f ou v Fréquence
mn minute T Temps
mW/cm² milliwatt par centimètre carré DSP Densité surfacique de puissance
µm micromètre L Longueur
µs microseconde T Temps
nT nanotesla B Induction magnétique
nV nanovolt par mètre E Champ électrique
T tesla B Induction magnétique
V volt U Tension ou potentiel
V/m volt par mètre E Champ électrique
W.kg-1 ou W/kg watt par kilogramme DAS Débit d'absorption spécifique
Specific Absoption Rate
W.m-² ou W/m² watt par mètre carré DSP Densité surfacique de puissance
B Induction magnétique, appelé champ T T Tesla
DAS débit d'absorption spécifique W/kg watt par kilogramme
E champs électrique, 
ou énergie
V/m
ou J
volt par mètre
ou joule
F Fréquence Hz Hertz
V lambda : longueur d'onde m Mètre
SAR voir DAS

 
 
 
Abréviation Signification Définition
ACTH Adreno Cortico Tropic Hormone Hormone corticosurrénalienne
(dite hormone de stress)
AM Amplitude Modulation Emission codée par modulation d'amplitude
Ca++ ou Ca²+ ion de calcium
CEM champ(s) électromagnétique(s)
CW émission continue (de l'anglais "Continuous Wave") une émission peut être continue (CW) ou pulsée (PW)
EBF ou ELF Extrêmement Basse(s) Fréquence(s) (en anglais Extremely Low Frequency) Fréquences comprises entre 0 et 300 Hz, comprenant principalement la fréquence industrielle et domestique, 50 Hz en Europe et 60 Hz en Amérique du Nord
ELF voir EBF
FM Frequency Modulation Emission codée par modulation de la fréquence 
ICNIRP International Commission on Non Ionizing Radiation Protection Commission de référence pour l'établissement des normes sur les rayonnements non ionisants
IRM Imagerie par Résonance Magnétique Technique d'imagerie médicale utilisant le principe physique de résonance  magnétique nucléaire
PW émission par impulsions (de l'anglais "Pulsed Wave")
RF RadioFréquence



 
 
Sites internet sur les RF

France
Commission de la Sécurité des Consommateurs :
http://www.cscnet.org/

Programme de recherche français COMOBIO dans le cadre du RNRT :
http://tsi.enst.fr:80/comobio/


Europe

Conseil Supérieur d'Hygiène, Belgique http://www.health.fgov.be/CSH_HGR/Francais/Brochures/De%20GSMeindversiefr1.html

National Radiological Protection Board, Grande Bretagne
http://www.nrpb.org.uk/

Independent Expert Group on Mobile Phones (rapport Stewart), Grande Bretagne
http://www.iegmp.org.uk/

Fondation Elettra 2000, Italie
https://www.elettra2000.it/elettra2000/default.htm

Forschungsgemeinschaft Funk e.V., Research Association for Radio Applications, Allemagne
http://www.fgf.de/

Research Center for the Environmental Compatibility of Electro-Magnetic Fields
(Forschungszentrum für Elektro-Magnetische Umweltverträglichkeit), Aachen, Allemagne
http://www.femu.de/

COST 244bis : Effets biomédicaux des champs électromagnétiques : http://www.radio.fer.hr/cost244/main/mainpage.htm

European Bioelectromagnetics Association :
http://www.ebea.org/


USA

Federal Communications Commission :
http://www.fcc.gov/oet/rfsafety/

Food and Drug Administration :
http://www.fda.gov/

Medical College of Wisconsin
" Cellular Phone Antennas (Base Stations) and Human Health "
http://www.mcw.edu/gcrc/cop/cell-phone-health-FAQ/toc.html

IEEE, Institute of Electrical and Electronics Engineers Standards Coordinating Committee 28
Non-ionizing Electromagnetic Energy Safety Standards to 300GHz
http://grouper.IEEE.org/groups/scc28/


International

ICNIRP (International Commission on Non-Ionizing Radiation Protection) :
http://www.icnirp.de/

OMS, Genève, projet EMF :
http://www.who.int/peh-emf/

Bioelectromagnetics Society :
http://bioelectromagnetics.org/
 



 
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